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Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site carcabox.fr est édité par :

CARCABOX, société par actions simplifiée (SAS) au capital de [montant] €

Siège social : 12 rue Jean Monnet, 11000 Carcassonne

RCS Carcassonne 831 657 283, SIRET 831 657 283 00014, code APE 82.99Z

TVA intracommunautaire : FR38 831 657 283

Agrément préfectoral de domiciliation n° [numéro] délivré par la préfecture de l'Aude

Téléphone : 04 34 42 51 26, e-mail : carcabox@gmail.com

Directeur de la publication : [Prénom Nom], en qualité de [représentant légal].

2. Hébergement

OVH SAS, au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, code APE 2620Z, TVA FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007, site : www.ovhcloud.com

Le module de souscription, de signature et de paiement en ligne est fourni par la plateforme Domiciliation Express, éditée par CHILLOUTNETWORKS, SASU, 11 chemin Bellegarrigues, 31140 Aucamville, et hébergée dans l'Union européenne (Google Cloud, région Paris). Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe Ltd.

3. Activité réglementée

Carcabox exerce l'activité de domiciliation d'entreprises au sens des articles L.123-11-2 et suivants et R.123-166 et suivants du Code de commerce. Cette activité est soumise à agrément préfectoral et aux obligations de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme prévues par les articles L.561-2 et suivants du Code monétaire et financier.

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L'ensemble des contenus du site (textes, logo, charte graphique, structure, photographies) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Carcabox est interdite.

La photographie de la Cité de Carcassonne figurant en page d'accueil est créditée G. Deschamps / CRT Occitanie.

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